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Décision n°70.2023
Signature d'un contrat de maintenance avec la société OTIS pour l'ascenseur basse vitesse de la bibliothèque Raymond Devos pour 3 ans à compter du 1er Juillet 2023
Décision application/pdf 235.18 KoPublié le Jeudi 6 juillet 2023TranscriptionSignature d'un contrat de maintenance avec la société OTIS pour l'ascenseur basse vitesse de la bibliothèque Raymond Devos pour 3 ans à compter du 1er Juillet 2023
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Décision n°69.2023
Sollicitation du concours financier de la Fédération Française de Football au titre du dispositif "Fonds d'Aide au Football amateur" pour la réalisation d'un club house et d'un futsal extérieur.
Décision application/pdf 239.45 KoPublié le Mercredi 21 juin 2023TranscriptionSollicitation du concours financier de la Fédération Française de Football au titre du dispositif "Fonds d'Aide au Football amateur" pour la réalisation d'un club house et d'un futsal extérieur.
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Délibération n°2023.29
Modification du tableau des effectifs
Délibération application/pdf 621.05 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionModification du tableau des effectifs
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Délibération n°2023.32
Adhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)
Délibération application/pdf 356.32 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAdhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)
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Délibération n°2023.35
Subventions aux associations diverses
Délibération application/pdf 335.94 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionSubventions aux associations diverses
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Délibération n°2023.38
Convention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville
Délibération application/pdf 425.88 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionConvention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville
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Délibération n°2023.41
Dénomination de la nouvelle rue dans le cadre de l’opération COOPARTOIS
Délibération application/pdf 354.63 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionDénomination de la nouvelle rue dans le cadre de l’opération COOPARTOIS
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Délibération n°2023.44
Question supplémentaire n°1 Maintien ou non des fonctions de Mr SOLON après retrait de l'ensemble de ses délégations
Délibération application/pdf 405.76 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionQuestion supplémentaire n°1 Maintien ou non des fonctions de Mr SOLON après retrait de l'ensemble de ses délégations
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Annexe Délibération n°2023.33
Annexe à la délibération n°2023.33
Délibération application/pdf 580.05 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.33
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Annexe Délibération n°2023.43
Annexe à la délibération n°2023.43
Délibération application/pdf 159.08 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.43
Vue attachée