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Délibération n°2023.35
Subventions aux associations diverses
Délibération application/pdf 335.94 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionSubventions aux associations diverses
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Délibération n°2023.38
Convention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville
Délibération application/pdf 425.88 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionConvention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville
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Délibération n°2023.41
Dénomination de la nouvelle rue dans le cadre de l’opération COOPARTOIS
Délibération application/pdf 354.63 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionDénomination de la nouvelle rue dans le cadre de l’opération COOPARTOIS
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Délibération n°2023.44
Question supplémentaire n°1 Maintien ou non des fonctions de Mr SOLON après retrait de l'ensemble de ses délégations
Délibération application/pdf 405.76 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionQuestion supplémentaire n°1 Maintien ou non des fonctions de Mr SOLON après retrait de l'ensemble de ses délégations
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Annexe Délibération n°2023.33
Annexe à la délibération n°2023.33
Délibération application/pdf 580.05 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.33
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Annexe Délibération n°2023.43
Annexe à la délibération n°2023.43
Délibération application/pdf 159.08 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.43
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Délibération n°2023.27
Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 Avril 2023
Délibération application/pdf 244.55 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAdoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 Avril 2023
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Délibération n°2023.30
Création des postes de l’équipe pédagogique pour l’école de musique
Délibération application/pdf 443.35 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionCréation des postes de l’équipe pédagogique pour l’école de musique
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Délibération n°2023.33
Subvention de fonctionnement 2023 à l’Association « Rencontres & Loisirs » et signature de la convention de partenariat avec le Département et les communes de Carvin, Courrières, Oignies dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention spécialisée
Délibération application/pdf 399.29 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionSubvention de fonctionnement 2023 à l’Association « Rencontres & Loisirs » et signature de la convention de partenariat avec le Département et les communes de Carvin, Courrières, Oignies dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention spécialisée
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Délibération n°2023.36
Fixation des tarifs de l’école de musique
Délibération application/pdf 430.66 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionFixation des tarifs de l’école de musique
Vue attachée