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Arrêté n°65.2024
Autorisation temporaire d'occupation du domaine public donnée à la SARL David ZAMPAGLIONE pour la pose d'une benne au n°4 rue du 19 Mars 192 pour la période du 25 Avril au 17 Mai 2024
Arrêté application/pdf 243.82 KoPublié le Mardi 23 avril 2024TranscriptionAutorisation temporaire d'occupation du domaine public donnée à la SARL David ZAMPAGLIONE pour la pose d'une benne au n°4 rue du 19 Mars 192 pour la période du 25 Avril au 17 Mai 2024
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Décision n°44.2024
Mise à disposition de l’association Libercourt Solidarité, le rez-de-chaussée du bâtiment situé au 105 Boulevard Faidherbe à Libercourt, repris au cadastre sous les références Section AT n°501, dans le cadre de la mise en place d’une convention de coordination de l’aide alimentaire à LIBERCOURT.
Décision application/pdf 406 KoPublié le Vendredi 19 avril 2024TranscriptionMise à disposition de l’association Libercourt Solidarité, le rez-de-chaussée du bâtiment situé au 105 Boulevard Faidherbe à Libercourt, repris au cadastre sous les références Section AT n°501, dans le cadre de la mise en place d’une convention de coordination de l’aide alimentaire à LIBERCOURT.
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Arrêté n°58.2024
Modification de l'arrêté n°192.2023 relatif à la reprise de concessions abandonnées
Arrêté application/pdf 264.19 KoPublié le Mercredi 17 avril 2024TranscriptionModification de l'arrêté n°192.2023 relatif à la reprise de concessions abandonnées
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Décision n°43.2024
Signature de l’avenant n°2 au lot n°11 (électricité) du marché n°2022-10 avec la Société CONSULT ENERGIE BAT, afin d’ajouter au marché les prestations suivantes :
- Implantation de deux spots supplémentaires devant l’accès vestiaire et le local poussettes : 159,10 € HT
- Besoins électriques supplémentaires dans le bureau de l’équipe situé au R+1 suite à la modification de l’emprise de la cuisine : 546,75 € HT
- Alimentation en courant fort et courant faible de la boîte retour de livres : 303,14 € HT
- Prestations supplémentaires à la demande de la maitrise d’ouvrage (ajout de prises de courants et de points d’accès en RDC et R+1) : 6 985,56 € HT
- Alimentation du rideau métallique entre la salle d’expo et l’espace bar : 411,32 € HT
Le montant du marché après avenant n°1 est passé de 316 014,08 € HT à 249 291,18 € HT, soit une baisse de 21,11 % du montant initial du marché.
Les besoins supplémentaires faisant l’objet de l’avenant n°2 s’élèvent à 8 405,61 € HT, soit une augmentation de 2,66% du montant initial du marché.
Le montant du marché après avenants n°1 et 2 passe donc à 257 697,09 € HT soit 309 236,51 € TTC, ce qui engendre une baisse de 18,45 % du montant initial du marché.
Décision application/pdf 245.13 KoPublié le Lundi 22 avril 2024TranscriptionSignature de l’avenant n°2 au lot n°11 (électricité) du marché n°2022-10 avec la Société CONSULT ENERGIE BAT, afin d’ajouter au marché les prestations suivantes :
- Implantation de deux spots supplémentaires devant l’accès vestiaire et le local poussettes : 159,10 € HT
- Besoins électriques supplémentaires dans le bureau de l’équipe situé au R+1 suite à la modification de l’emprise de la cuisine : 546,75 € HT
- Alimentation en courant fort et courant faible de la boîte retour de livres : 303,14 € HT
- Prestations supplémentaires à la demande de la maitrise d’ouvrage (ajout de prises de courants et de points d’accès en RDC et R+1) : 6 985,56 € HT
- Alimentation du rideau métallique entre la salle d’expo et l’espace bar : 411,32 € HT
Le montant du marché après avenant n°1 est passé de 316 014,08 € HT à 249 291,18 € HT, soit une baisse de 21,11 % du montant initial du marché.
Les besoins supplémentaires faisant l’objet de l’avenant n°2 s’élèvent à 8 405,61 € HT, soit une augmentation de 2,66% du montant initial du marché.
Le montant du marché après avenants n°1 et 2 passe donc à 257 697,09 € HT soit 309 236,51 € TTC, ce qui engendre une baisse de 18,45 % du montant initial du marché.
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Décision n°42.2024
Sollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre de l'appel à projet "modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires" en vue de l'aménagement d'un jardin pédagogique à l'école élémentaire Curie de LIBERCOURT
Décision application/pdf 265.59 KoPublié le Jeudi 11 avril 2024TranscriptionSollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre de l'appel à projet "modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires" en vue de l'aménagement d'un jardin pédagogique à l'école élémentaire Curie de LIBERCOURT
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Décision n°40.2024
Régie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2024"
Décision application/pdf 236.47 KoPublié le Jeudi 11 avril 2024TranscriptionRégie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2024"
Vue attachée