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Annexe Délibération n°2023.31
Annexe à la délibération n°2023.31
Délibération application/pdf 279.1 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.31
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Annexe Délibération n°2023.38
Annexe à la délibération n°2023.38
Délibération application/pdf 2.23 MoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAnnexe à la délibération n°2023.38
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Délibération n°2023.28
Convention de financement Intracting de la Caisse des Dépôts
Délibération application/pdf 408.32 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionConvention de financement Intracting de la Caisse des Dépôts
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Délibération n°2023.31
Avenant n°1 à la Convention de restauration avec le Conseil Départemental du Pas-de-Calais et convention annuelle relative à la mutualisation de restauration scolaire
Délibération application/pdf 449.47 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAvenant n°1 à la Convention de restauration avec le Conseil Départemental du Pas-de-Calais et convention annuelle relative à la mutualisation de restauration scolaire
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Délibération n°2023.34
Subventions aux associations sportives
Délibération application/pdf 335.63 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionSubventions aux associations sportives
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Délibération n°2023.37
Appel à projet à destination des associations répondant à des problématiques de programmation politique ville – décision d’attribution de subvention
Délibération application/pdf 452.6 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionAppel à projet à destination des associations répondant à des problématiques de programmation politique ville – décision d’attribution de subvention
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Décision n°67.2023
Acceptation du don de la Société E.J.L. Bâtiment (VCF33) d'un montant de 1500 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2023"
Décision application/pdf 237.46 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionAcceptation du don de la Société E.J.L. Bâtiment (VCF33) d'un montant de 1500 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2023"
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Décision n°68.2023
Acceptation par la Ville du remboursement de la Société PILLIOT d'un montant de 2141,50 € € correspondant au sinistre 2022424590 concernant la dégradation du candélabre situé Boulevard Schumann
Décision application/pdf 237.81 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionAcceptation par la Ville du remboursement de la Société PILLIOT d'un montant de 2141,50 € € correspondant au sinistre 2022424590 concernant la dégradation du candélabre situé Boulevard Schumann
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LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 9 Juin 2023.
Délibération application/pdf 408.46 KoPublié le Lundi 12 juin 2023TranscriptionListe des délibérations soumises au conseil municipal du 9 Juin 2023.
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Arrêté n°82.2023
Arrêté portant retrait de la délégation de fonctions consentie à Monsieur SOLON Olivier.
Arrêté application/pdf 201.29 KoPublié le Vendredi 9 juin 2023TranscriptionArrêté portant retrait de la délégation de fonctions consentie à Monsieur SOLON Olivier.
Vue attachée