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Décision n°65.2023
Signature d’un contrat de services avec la Société WAIGEO pour la solution « Mypérischool » moyennant un coût annuel de 4614 € HT, soit 5536,80 € TTC comprenant :
L’accès en ligne de la solution informatique de gestion des structures périscolaires par l’intermédiaire de la plate-forme « Mypérischool »
L’usage en ligne de la solution et de services appliatifs
Les services d’hébergement, de sauvegarde des données, de maintenance et d’assistance
Le contrat est conclu pour une durée de trois ans ferme à compter du 6 Juin 2023
Décision application/pdf 232.6 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionSignature d’un contrat de services avec la Société WAIGEO pour la solution « Mypérischool » moyennant un coût annuel de 4614 € HT, soit 5536,80 € TTC comprenant :
L’accès en ligne de la solution informatique de gestion des structures périscolaires par l’intermédiaire de la plate-forme « Mypérischool »
L’usage en ligne de la solution et de services appliatifs
Les services d’hébergement, de sauvegarde des données, de maintenance et d’assistance
Le contrat est conclu pour une durée de trois ans ferme à compter du 6 Juin 2023
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Décision n°66.2023
Signature d’un marché selon la procédure adaptée concernant le marché n°2023-06 : réalisation d’équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et Cité des Ateliers pour les lots n°1 et 2 :
Lot n°1 : sols sportifs – aire de jeux : SAS PINSON PAYSAGE NORD, mandataire du groupement conjoint avec la SAS EUROVIA Pas-de-Calais pour un montant forfaitaire de 733 322,82 €HT, soit 879 987,38 € TTC
Lot n°2 : Tribune : BATISPORT pour un montant forfaitaire de 76 100,00 € HT, soit 91 320,00 € TTC
Décision application/pdf 307.88 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionSignature d’un marché selon la procédure adaptée concernant le marché n°2023-06 : réalisation d’équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et Cité des Ateliers pour les lots n°1 et 2 :
Lot n°1 : sols sportifs – aire de jeux : SAS PINSON PAYSAGE NORD, mandataire du groupement conjoint avec la SAS EUROVIA Pas-de-Calais pour un montant forfaitaire de 733 322,82 €HT, soit 879 987,38 € TTC
Lot n°2 : Tribune : BATISPORT pour un montant forfaitaire de 76 100,00 € HT, soit 91 320,00 € TTC
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Décision n°64.2023
Sollicitation du concours financier d’EPINORPA pour l’aménagement de la cour intérieure de la future maison des associations dans le quartier prioritaire de la Haute Voie
Décision application/pdf 239.47 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionSollicitation du concours financier d’EPINORPA pour l’aménagement de la cour intérieure de la future maison des associations dans le quartier prioritaire de la Haute Voie
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Décision n°59.2023
Régie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2023"
Décision application/pdf 236.66 KoPublié le Lundi 5 juin 2023TranscriptionRégie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2023"
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Décision n°60.2023
Acceptation du don de la Société Atelier KVDS d'un montnat de 500 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Librcourt Plage 2023"
Décision application/pdf 237.88 KoPublié le Lundi 5 juin 2023TranscriptionAcceptation du don de la Société Atelier KVDS d'un montnat de 500 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Librcourt Plage 2023"
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Décision n°49.2023
Sollicitation du concours financier du Département du Pas de Calais au titre du dispositif "Soutien aux équipements sportifs" pour la réalisation d'un "pumptrack"
Décision application/pdf 239.44 KoPublié le Mercredi 31 mai 2023TranscriptionSollicitation du concours financier du Département du Pas de Calais au titre du dispositif "Soutien aux équipements sportifs" pour la réalisation d'un "pumptrack"
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Décision n°50.2023
Acceptation du don de la Société O POINT CHO d'un montnat de 100 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Librcourt Plage 2023"
Décision application/pdf 236.95 KoPublié le Mercredi 31 mai 2023TranscriptionAcceptation du don de la Société O POINT CHO d'un montnat de 100 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Librcourt Plage 2023"
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Décision n°48.2023
Sollicitation du concours financier de la Caisse d'Allocations Familiales au titre de l'appel à projet pour l'informatisation d'un équipement d'accueil du jeune enfant
Décision application/pdf 410.88 KoPublié le Mercredi 31 mai 2023TranscriptionSollicitation du concours financier de la Caisse d'Allocations Familiales au titre de l'appel à projet pour l'informatisation d'un équipement d'accueil du jeune enfant
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Décision n°51.2023
Signature de l’avenant n°1 avec PMC ETUDES à CORMONT, afin de fixer le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération.
Le marché de maîtrise d’œuvre a été signé sur un coût prévisionnel de travaux de 790 000 € HT (670 000 € HT pour la tranche ferme et 120 000 € HT pour la tranche optionnelle), avec un taux de rémunération de 2,5 %, soit un forfait provisoire de rémunération de 19 750 € HT (18 250 € HT pour la tranche ferme et 1 500 € HT pour la tranche optionnelle).
A l’issue des études, la Maîtrise d’œuvre a estimé le coût des travaux à 976 339,50 € HT. Au vu de cette estimation, la Maîtrise d’Ouvrage a décidé d’intégrer les travaux de réalisation de l’abrifoot (club-house avec tribune) prévus initialement en tranche optionnelle et de ne pas réaliser le city-stade ainsi que le parc de détente à la Cité des Ateliers. Le coût prévisionnel des travaux est ainsi fixé à 842 117,50 € HT.
Le forfait définitif de rémunération s’élève donc à 22 730,71 € HT, soit 27 276,85 € TTC, et se décompose de la manière suivante :
- Honoraires des études (ESQ-AVP-PRO-ACT) : 12 204,24 € HT (1,25% sur 976 339,50 € HT)
- Honoraires sur les travaux (VISA-DET-OPC-AOR) : 10 526,47 € HT (1,25% sur 842 117,50 € HT)
Décision application/pdf 238.93 KoPublié le Lundi 5 juin 2023TranscriptionSignature de l’avenant n°1 avec PMC ETUDES à CORMONT, afin de fixer le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération.
Le marché de maîtrise d’œuvre a été signé sur un coût prévisionnel de travaux de 790 000 € HT (670 000 € HT pour la tranche ferme et 120 000 € HT pour la tranche optionnelle), avec un taux de rémunération de 2,5 %, soit un forfait provisoire de rémunération de 19 750 € HT (18 250 € HT pour la tranche ferme et 1 500 € HT pour la tranche optionnelle).
A l’issue des études, la Maîtrise d’œuvre a estimé le coût des travaux à 976 339,50 € HT. Au vu de cette estimation, la Maîtrise d’Ouvrage a décidé d’intégrer les travaux de réalisation de l’abrifoot (club-house avec tribune) prévus initialement en tranche optionnelle et de ne pas réaliser le city-stade ainsi que le parc de détente à la Cité des Ateliers. Le coût prévisionnel des travaux est ainsi fixé à 842 117,50 € HT.
Le forfait définitif de rémunération s’élève donc à 22 730,71 € HT, soit 27 276,85 € TTC, et se décompose de la manière suivante :
- Honoraires des études (ESQ-AVP-PRO-ACT) : 12 204,24 € HT (1,25% sur 976 339,50 € HT)
- Honoraires sur les travaux (VISA-DET-OPC-AOR) : 10 526,47 € HT (1,25% sur 842 117,50 € HT)
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Décision n°47.2023
Déclaration d'infructuosité du lot 3 (club-house) relatif au marché 2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers
Décision application/pdf 226.81 KoPublié le Mercredi 31 mai 2023TranscriptionDéclaration d'infructuosité du lot 3 (club-house) relatif au marché 2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers
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