• Délibération n°2023.18

    Téléchargement

    Subvention au Lycée Diderot de CARVIN – Séjours linguistiques

    Délibération application/pdf 361.82 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Subvention au Lycée Diderot de CARVIN – Séjours linguistiques

  • Délibération n°2023.21

    Téléchargement

    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

    Délibération application/pdf 369.06 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

  • Délibération n°2023.23

    Téléchargement

    Cession par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 26 rue Lavoisier et 213 rue Szarek

    Délibération application/pdf 395 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Cession par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 26 rue Lavoisier et 213 rue Szarek

  • Délibération n°2023.12

    Téléchargement

    Compte administratif – compte de gestion du receveur municipal et affectation des résultats budget principal – exercice 2022

    Délibération application/pdf 405.5 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Compte administratif – compte de gestion du receveur municipal et affectation des résultats budget principal – exercice 2022

  • Délibération n°2023.13

    Téléchargement

    Taux des taxes des contributions directes pour 2023

    Délibération application/pdf 345.82 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Taux des taxes des contributions directes pour 2023

  • Délibération n°2023.15

    Téléchargement

    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement

    Délibération application/pdf 2.21 Mo
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement

  • Délibération n°2023.19

    Téléchargement

    Subventions aux associations sportives

    Délibération application/pdf 430.32 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Subventions aux associations sportives

  • Délibération n°2023.22

    Téléchargement

    Convention de mise à disposition d’un bâtiment auprès du CCAS pour le fonctionnement de la nouvelle épicerie solidaire à Libercourt

    Délibération application/pdf 393.91 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Convention de mise à disposition d’un bâtiment auprès du CCAS pour le fonctionnement de la nouvelle épicerie solidaire à Libercourt

  • Délibération n°2023.24

    Téléchargement

    Acquisition de la parcelle cadastrée section AC N° 384 appartenant aux consorts QUILLIOT

    Délibération application/pdf 419.91 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Acquisition de la parcelle cadastrée section AC N° 384 appartenant aux consorts QUILLIOT

  • Annexe Délibération n°2023.12

    Téléchargement

    Annexe n°1 à la délibération n°2023.12

    Délibération application/pdf 209.61 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Annexe n°1 à la délibération n°2023.12