• Délibération n°2023.14

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    Budget primitif 2023

    Délibération application/pdf 354.41 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
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    Budget primitif 2023

  • Délibération n°2023.17

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    Délibération concordante relative à la révision libre des attributions de compensation 2023 et 2024

    Délibération application/pdf 427.32 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Délibération concordante relative à la révision libre des attributions de compensation 2023 et 2024

  • Délibération n°2023.18

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    Subvention au Lycée Diderot de CARVIN – Séjours linguistiques

    Délibération application/pdf 361.82 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
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    Subvention au Lycée Diderot de CARVIN – Séjours linguistiques

  • Délibération n°2023.21

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    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

    Délibération application/pdf 369.06 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
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    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

  • Délibération n°2023.23

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    Cession par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 26 rue Lavoisier et 213 rue Szarek

    Délibération application/pdf 395 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Cession par la SA d’HLM Maisons & Cités de deux logements locatifs sociaux situés au 26 rue Lavoisier et 213 rue Szarek

  • Délibération n°2023.12

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    Compte administratif – compte de gestion du receveur municipal et affectation des résultats budget principal – exercice 2022

    Délibération application/pdf 405.5 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Compte administratif – compte de gestion du receveur municipal et affectation des résultats budget principal – exercice 2022

  • Délibération n°2023.13

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    Taux des taxes des contributions directes pour 2023

    Délibération application/pdf 345.82 Ko
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Taux des taxes des contributions directes pour 2023

  • Délibération n°2023.15

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    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement

    Délibération application/pdf 2.21 Mo
    Publié le Mercredi 19 avril 2023
    Transcription

    Actualisation des Autorisations de Programmes et des Crédits de paiement

  • Délibération n°2023.19

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    Subventions aux associations sportives

    Délibération application/pdf 430.32 Ko
    Publié le Lundi 17 avril 2023
    Transcription

    Subventions aux associations sportives

  • Décision n°31.2023

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    Cession d'un véhicule au profit de la société Trade Industrie

    Décision application/pdf 239.25 Ko
    Publié le Jeudi 16 mars 2023