• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 1er Décembre 2022

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    Procès Verbal du Conseil Municipal du 1er Décembre 2022

    Délibération application/pdf 6.68 Mo
    Publié le Lundi 19 décembre 2022
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    Procès Verbal du Conseil Municipal du 1er Décembre 2022

  • Délibération n°2022/81

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    Modalités de mise en place du télétravail au sein de la collectivité de Libercourt

    Délibération application/pdf 437.13 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
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    Modalités de mise en place du télétravail au sein de la collectivité de Libercourt

  • Délibération n°2022/84

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    Tarifs de restauration municipale et de surveillance pour les élèves allergiques apportant leur propre repas

    Délibération application/pdf 437.85 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
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    Tarifs de restauration municipale et de surveillance pour les élèves allergiques apportant leur propre repas

  • Délibération n°2022/87

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    Subvention de fonctionnement 2022 à l’Association « Rencontres & Loisirs »

    Délibération application/pdf 373.78 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
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    Subvention de fonctionnement 2022 à l’Association « Rencontres & Loisirs »

  • Délibération n°2022/90

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    Politique de la Ville – Reconduction du dispositif d’exonération d’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties – Validation du programme d’actions 2023 des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat

    Délibération application/pdf 612.59 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
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    Politique de la Ville – Reconduction du dispositif d’exonération d’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties – Validation du programme d’actions 2023 des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat

  • Délibération n°2022/93

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    Signature de la convention cadre opérationnelle Petites Villes de Demain valant O.R.T.

    Délibération application/pdf 589.37 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
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    Signature de la convention cadre opérationnelle Petites Villes de Demain valant O.R.T.

  • Délibération n°2022/96

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    Extension du dispositif de vidéo-protection urbaine

    Délibération application/pdf 419.19 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
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    Extension du dispositif de vidéo-protection urbaine

  • Délibération n°2022/79

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    Avance de subvention au CCAS

    Délibération application/pdf 334.04 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
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    Avance de subvention au CCAS

  • Délibération n°2022/82

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    Médiation Préalable Obligatoire avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais

    Délibération application/pdf 641.9 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
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    Médiation Préalable Obligatoire avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais

  • Délibération n°2022/85

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    Organisation des accueils de loisirs et séjours vacances

    Délibération application/pdf 1.22 Mo
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
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    Organisation des accueils de loisirs et séjours vacances