• Arrêté n°192.2023

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    Arrêté portant modification de l'arrêté 166.2023 - Reprise de concessions abandonnées

    Arrêté application/pdf 310.08 Ko
    Publié le Vendredi 15 décembre 2023

  • DELIBERATION N°2023/80

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    DELIBERATION N°2023-80 Noël du personne communal et de leurs enfants

    Délibération application/pdf 391.54 Ko
    Publié le Vendredi 15 décembre 2023

  • Décision n°123.2023

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    Signature du marché n°2023-13 : assistance à maîtrise d'ouvrage en vue du renouvellement du marché de services de télécommunications avec la société SDCT 

    Décision application/pdf 184.87 Ko
    Publié le Vendredi 22 décembre 2023
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    Signature du marché n°2023-13 : assistance à maîtrise d'ouvrage en vue du renouvellement du marché de services de télécommunications avec la société SDCT

  • Délibération n°2023.74

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    Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

    Délibération application/pdf 815.98 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
    Transcription

    Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

  • Annexe n°3 à la délibération n°2023.76

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    Annexe n°3 à la délibération n°2023.76

    Délibération application/pdf 870.93 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
    Transcription

    Annexe n°3 à la délibération n°2023.76

  • Délibération n°2023.79

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    Modification du tableau des effectifs

    Délibération application/pdf 754.7 Ko
    Publié le Mardi 12 décembre 2023
    Transcription

    Modification du tableau des effectifs