-
Délibération n°2023.82
Subvention exceptionnelle au CPCL
Délibération application/pdf 336.94 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionSubvention exceptionnelle au CPCL
-
Délibération n°2023.84
Modification des conditions tarifaires d’inscription à l’école de musique
Délibération application/pdf 523.71 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionModification des conditions tarifaires d’inscription à l’école de musique
-
Délibération n°2023.86
Politique de la Ville – Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties – Validation du programme d’actions des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat
Délibération application/pdf 466.25 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionPolitique de la Ville – Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties – Validation du programme d’actions des bailleurs sociaux Maisons & Cités, Sia Habitat et Pas-de-Calais Habitat
-
Annexe n°7 à la délibération n°2023.86
Annexe n°7 à la délibération n°2023.86
Délibération application/pdf 631.88 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°7 à la délibération n°2023.86
-
Délibération n°2023.88
Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 69 Allée des Etourneaux à Libercourt
Délibération application/pdf 350.5 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAvis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 69 Allée des Etourneaux à Libercourt
-
Délibération n°91.2023
Tarifs de concession cimetière, des cases et portes de columbarium, de la plaquette pour le jardin du souvenir
Délibération application/pdf 385.5 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionTarifs de concession cimetière, des cases et portes de columbarium, de la plaquette pour le jardin du souvenir
Vue attachée