• LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2023

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    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 07 Décembre 2023.

     

    Délibération application/pdf 410.84 Ko
    Publié le Vendredi 8 décembre 2023
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    Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 07 Décembre 2023.

  • Arrêté n°189.2023 Annexe

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    Annexe à l'arrêté n°189.2023

    Arrêté application/pdf 187.38 Ko
    Publié le Mercredi 6 décembre 2023
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    Annexe à l'arrêté n°189.2023

  • Arrêté n°189.2023

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    Arrêté de Voirie portant alignement

    Arrêté application/pdf 245.96 Ko
    Publié le Mercredi 6 décembre 2023
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    Arrêté de Voirie portant alignement

  • Décision n°119.2020

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    Acceptation du montant de 582,04 € de la Société RELYENS correspondant au sinistre survenu le 13/04/2023 portant le n°2017202300173

    Décision application/pdf 238.2 Ko
    Publié le Mercredi 6 décembre 2023
    Transcription

    Acceptation du montant de 582,04 € de la Société RELYENS correspondant au sinistre survenu le 13/04/2023 portant le n°2017202300173

  • Décision n°120.2023

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    Acceptation du montant de 12,33 € de la SCP Maîtres Matthieu LE GENTIL et François GRANDHOMME correspondant à la provision pour frais notariés de la donation HAUTEFEUILLE du 25/11/2020

    Décision application/pdf 236.81 Ko
    Publié le Mercredi 6 décembre 2023
    Transcription

    Acceptation du montant de 12,33 € de la SCP Maîtres Matthieu LE GENTIL et François GRANDHOMME correspondant à la provision pour frais notariés de la donation HAUTEFEUILLE du 25/11/2020

  • Décision n°117.2023

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    signature de l'avenant n°1 au marché 2022-08 : MPGP pour les installations d'éclairage public, de mise en valeur par la lumière, de signalisation tricolore, d'éclairages sportifs extérieurs et les illuminations de fin d'année avec SATELEC 

    Décision application/pdf 236.69 Ko
    Publié le Vendredi 24 novembre 2023
    Transcription

    signature de l'avenant n°1 au marché 2022-08 : MPGP pour les installations d'éclairage public, de mise en valeur par la lumière, de signalisation tricolore, d'éclairages sportifs extérieurs et les illuminations de fin d'année avec SATELEC