-
Délibération n°2023.47
Modification du nombre des conseillers municipaux délégués
Délibération application/pdf 328.51 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionModification du nombre des conseillers municipaux délégués
-
Délibération n°2023.50
Adoption de la charte d’engagement du dispositif « redynamisation Centre-Ville – Centre- Bourg »
Délibération application/pdf 376.26 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionAdoption de la charte d’engagement du dispositif « redynamisation Centre-Ville – Centre- Bourg »
-
Arrêté n°101.2023
Arrêté de délégation de fonctions
Arrêté application/pdf 441.39 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionArrêté de délégation de fonctions
-
Arrêté n°104.2023
Arrêté de délégation de fonctions donnée à Madame Lydie RUSINEK, conseillère municipale déléguée en charge de la dynamisation du commerce et des enjeux de consommation locale
Arrêté application/pdf 157.52 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionArrêté de délégation de fonctions donnée à Madame Lydie RUSINEK, conseillère municipale déléguée en charge de la dynamisation du commerce et des enjeux de consommation locale
-
Délibération n°2023.48
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Délibération application/pdf 225.8 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionIndemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
-
Délibération n°2023.51
Cessions par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS de 3 logements locatifs sociaux situés au 39 Rue François Delattre, 17 Bois d’Epinoy et 21 Rue des Roitelets à Libercourt
Délibération application/pdf 355.04 KoPublié le Lundi 3 juillet 2023TranscriptionCessions par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS de 3 logements locatifs sociaux situés au 39 Rue François Delattre, 17 Bois d’Epinoy et 21 Rue des Roitelets à Libercourt
Vue attachée