Vue attachée
  • Annexe n°2 à la délibération n°2023.31

    Annexe n°2 à la délibération n°2023.31

    Délibération application/pdf 1.35 Mo
    Publié le Lundi 19 juin 2023
    Transcription

    Annexe n°2 à la délibération n°2023.31

  • Annexe Délibération n°2023.41

    Annexe à la délibération n°2023.41

    Délibération application/pdf 220.96 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
    Transcription

    Annexe à la délibération n°2023.41

  • Délibération n°2023.29

    Modification du tableau des effectifs

    Délibération application/pdf 621.05 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
    Transcription

    Modification du tableau des effectifs

  • Délibération n°2023.32

    Adhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)

    Délibération application/pdf 356.32 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
    Transcription

    Adhésion à l’Union Nationale de l’Apiculture Française (UNAF)

  • Délibération n°2023.35

    Subventions aux associations diverses

    Délibération application/pdf 335.94 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
    Transcription

    Subventions aux associations diverses

  • Délibération n°2023.38

    Convention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville

    Délibération application/pdf 425.88 Ko
    Publié le Lundi 19 juin 2023
    Transcription

    Convention opérationnelle entre la commune de Libercourt et l’Etablissement Public Foncier Nord (E.P.F.) dans le cadre d’un aménagement Place de l’Hôtel de Ville