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Délibération n°2023.33
Subvention de fonctionnement 2023 à l’Association « Rencontres & Loisirs » et signature de la convention de partenariat avec le Département et les communes de Carvin, Courrières, Oignies dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention spécialisée
Délibération application/pdf 399.29 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionSubvention de fonctionnement 2023 à l’Association « Rencontres & Loisirs » et signature de la convention de partenariat avec le Département et les communes de Carvin, Courrières, Oignies dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention spécialisée
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Délibération n°2023.36
Fixation des tarifs de l’école de musique
Délibération application/pdf 430.66 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionFixation des tarifs de l’école de musique
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Délibération n°2023.39
Tarifs de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
Délibération application/pdf 347.29 KoPublié le Lundi 19 juin 2023TranscriptionTarifs de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
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Décision n°67.2023
Acceptation du don de la Société E.J.L. Bâtiment (VCF33) d'un montant de 1500 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2023"
Décision application/pdf 237.46 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionAcceptation du don de la Société E.J.L. Bâtiment (VCF33) d'un montant de 1500 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Libercourt Plage 2023"
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Décision n°68.2023
Acceptation par la Ville du remboursement de la Société PILLIOT d'un montant de 2141,50 € € correspondant au sinistre 2022424590 concernant la dégradation du candélabre situé Boulevard Schumann
Décision application/pdf 237.81 KoPublié le Mercredi 14 juin 2023TranscriptionAcceptation par la Ville du remboursement de la Société PILLIOT d'un montant de 2141,50 € € correspondant au sinistre 2022424590 concernant la dégradation du candélabre situé Boulevard Schumann
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LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 9 Juin 2023.
Délibération application/pdf 408.46 KoPublié le Lundi 12 juin 2023TranscriptionListe des délibérations soumises au conseil municipal du 9 Juin 2023.
Vue attachée