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Décision n°50.2023
Acceptation du don de la Société O POINT CHO d'un montnat de 100 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Librcourt Plage 2023"
Décision application/pdf 236.95 KoPublié le Mercredi 31 mai 2023TranscriptionAcceptation du don de la Société O POINT CHO d'un montnat de 100 € utilisé pour l'organisation de la manifestation "Librcourt Plage 2023"
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Décision n°48.2023
Sollicitation du concours financier de la Caisse d'Allocations Familiales au titre de l'appel à projet pour l'informatisation d'un équipement d'accueil du jeune enfant
Décision application/pdf 410.88 KoPublié le Mercredi 31 mai 2023TranscriptionSollicitation du concours financier de la Caisse d'Allocations Familiales au titre de l'appel à projet pour l'informatisation d'un équipement d'accueil du jeune enfant
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Décision n°51.2023
Signature de l’avenant n°1 avec PMC ETUDES à CORMONT, afin de fixer le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération.
Le marché de maîtrise d’œuvre a été signé sur un coût prévisionnel de travaux de 790 000 € HT (670 000 € HT pour la tranche ferme et 120 000 € HT pour la tranche optionnelle), avec un taux de rémunération de 2,5 %, soit un forfait provisoire de rémunération de 19 750 € HT (18 250 € HT pour la tranche ferme et 1 500 € HT pour la tranche optionnelle).
A l’issue des études, la Maîtrise d’œuvre a estimé le coût des travaux à 976 339,50 € HT. Au vu de cette estimation, la Maîtrise d’Ouvrage a décidé d’intégrer les travaux de réalisation de l’abrifoot (club-house avec tribune) prévus initialement en tranche optionnelle et de ne pas réaliser le city-stade ainsi que le parc de détente à la Cité des Ateliers. Le coût prévisionnel des travaux est ainsi fixé à 842 117,50 € HT.
Le forfait définitif de rémunération s’élève donc à 22 730,71 € HT, soit 27 276,85 € TTC, et se décompose de la manière suivante :
- Honoraires des études (ESQ-AVP-PRO-ACT) : 12 204,24 € HT (1,25% sur 976 339,50 € HT)
- Honoraires sur les travaux (VISA-DET-OPC-AOR) : 10 526,47 € HT (1,25% sur 842 117,50 € HT)
Décision application/pdf 238.93 KoPublié le Lundi 5 juin 2023TranscriptionSignature de l’avenant n°1 avec PMC ETUDES à CORMONT, afin de fixer le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération.
Le marché de maîtrise d’œuvre a été signé sur un coût prévisionnel de travaux de 790 000 € HT (670 000 € HT pour la tranche ferme et 120 000 € HT pour la tranche optionnelle), avec un taux de rémunération de 2,5 %, soit un forfait provisoire de rémunération de 19 750 € HT (18 250 € HT pour la tranche ferme et 1 500 € HT pour la tranche optionnelle).
A l’issue des études, la Maîtrise d’œuvre a estimé le coût des travaux à 976 339,50 € HT. Au vu de cette estimation, la Maîtrise d’Ouvrage a décidé d’intégrer les travaux de réalisation de l’abrifoot (club-house avec tribune) prévus initialement en tranche optionnelle et de ne pas réaliser le city-stade ainsi que le parc de détente à la Cité des Ateliers. Le coût prévisionnel des travaux est ainsi fixé à 842 117,50 € HT.
Le forfait définitif de rémunération s’élève donc à 22 730,71 € HT, soit 27 276,85 € TTC, et se décompose de la manière suivante :
- Honoraires des études (ESQ-AVP-PRO-ACT) : 12 204,24 € HT (1,25% sur 976 339,50 € HT)
- Honoraires sur les travaux (VISA-DET-OPC-AOR) : 10 526,47 € HT (1,25% sur 842 117,50 € HT)
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Décision n°49.2023
Sollicitation du concours financier du Département du Pas de Calais au titre du dispositif "Soutien aux équipements sportifs" pour la réalisation d'un "pumptrack"
Décision application/pdf 239.44 KoPublié le Mercredi 31 mai 2023TranscriptionSollicitation du concours financier du Département du Pas de Calais au titre du dispositif "Soutien aux équipements sportifs" pour la réalisation d'un "pumptrack"
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Décision n°47.2023
Déclaration d'infructuosité du lot 3 (club-house) relatif au marché 2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers
Décision application/pdf 226.81 KoPublié le Mercredi 31 mai 2023TranscriptionDéclaration d'infructuosité du lot 3 (club-house) relatif au marché 2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers
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Décision n°46.2023
Signature de l’avenant n°1 avec l’Entreprise Adaptée de COURRIERES dont le siège social est situé à HENIN-BEAUMONT (APEI), afin de diviser la surface de 10 sites en une répartition tonte et fauchage. Un nouveau Bordereau de Prix Unitaires n°1 est joint à l’avenant afin de valider cette nouvelle répartition. S’agissant d’un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 20 tontes et 10 fauchages par site, par an, cet avenant n°1 n’engendre aucune incidence financière. les autres dispositions du marché restent inchangées.
Décision application/pdf 232.83 KoPublié le Mardi 16 mai 2023TranscriptionSignature de l’avenant n°1 avec l’Entreprise Adaptée de COURRIERES dont le siège social est situé à HENIN-BEAUMONT (APEI), afin de diviser la surface de 10 sites en une répartition tonte et fauchage. Un nouveau Bordereau de Prix Unitaires n°1 est joint à l’avenant afin de valider cette nouvelle répartition. S’agissant d’un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 20 tontes et 10 fauchages par site, par an, cet avenant n°1 n’engendre aucune incidence financière. les autres dispositions du marché restent inchangées.
Vue attachée