• Décision n°41.2024

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    Paiement des cotisations 2024 à l'association des communes minières de France

    Décision application/pdf 236.62 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Paiement des cotisations 2024 à l'association des communes minières de France

  • Décision n°42.2024

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    Sollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre de l'appel à projet "modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires" en vue de l'aménagement d'un jardin pédagogique à l'école élémentaire Curie de LIBERCOURT

    Décision application/pdf 265.59 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Sollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre de l'appel à projet "modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires" en vue de l'aménagement d'un jardin pédagogique à l'école élémentaire Curie de LIBERCOURT

  • Délibération n°2024.23

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    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 53 Rue Marc Lanvin à Libercourt

    Délibération application/pdf 582.41 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 53 Rue Marc Lanvin à Libercourt

  • Délibération n°2024.09

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    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 Février 2024

    Délibération application/pdf 393.64 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 Février 2024

  • Annexe n°2 à la délibération n°2024.10

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    Annexe n°2

    Délibération application/pdf 353.61 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Annexe n°2

  • Annexe n°3 à la délibération n°2024.11

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    Annexe n°3

    Délibération application/pdf 996.82 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Annexe n°3

  • Délibération n°2024.14

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    Modification du tableau des effectifs

    Délibération application/pdf 1.12 Mo
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Modification du tableau des effectifs

  • Délibération n°2024.17

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    Subventions aux associations sportives

    Délibération application/pdf 767.81 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Subventions aux associations sportives

  • Délibération n°2024.20

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    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

    Délibération application/pdf 544.07 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

  • Délibération n°2024.24

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    Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P) dans le cadre du projet d’aménagement du centre-ville de LIBERCOURT

    Délibération application/pdf 1.07 Mo
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P) dans le cadre du projet d’aménagement du centre-ville de LIBERCOURT