Vue attachée
  • Délibération n°2022/82

    Médiation Préalable Obligatoire avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais

    Délibération application/pdf 641.9 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
    Transcription

    Médiation Préalable Obligatoire avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais

  • Délibération n°2022/85

    Organisation des accueils de loisirs et séjours vacances

    Délibération application/pdf 1.22 Mo
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
    Transcription

    Organisation des accueils de loisirs et séjours vacances

  • Délibération n°2022/88

    Tarifs de location des salles municipales, de location des tables, chaises, couverts, tonnelles et frais de remboursement de la vaisselle cassée, de location pour l’hébergement au Domaine de l’Epinoy, pour la mise à disposition de salles de réunions pour les besoins des organismes publics extérieurs

    Délibération application/pdf 818.66 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
    Transcription

    Tarifs de location des salles municipales, de location des tables, chaises, couverts, tonnelles et frais de remboursement de la vaisselle cassée, de location pour l’hébergement au Domaine de l’Epinoy, pour la mise à disposition de salles de réunions pour les besoins des organismes publics extérieurs

  • Délibération n°2022/91

    Appel à projets 2022 à destination des associations répondant aux problématiques de programmation « Politique de la Ville » décision d’attribution de subvention

    Délibération application/pdf 453.47 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
    Transcription

    Appel à projets 2022 à destination des associations répondant aux problématiques de programmation « Politique de la Ville » décision d’attribution de subvention

  • Délibération n°2022/94

    Contrat d’engagements réciproques (2022-2026) entre la Ville de Libercourt et la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin dans le cadre des orientations du projet de territoire écologique

    Délibération application/pdf 608.09 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
    Transcription

    Contrat d’engagements réciproques (2022-2026) entre la Ville de Libercourt et la Communauté d’Agglomération d’Hénin-Carvin dans le cadre des orientations du projet de territoire écologique

  • Délibération n°2022/97

    Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés avec la FDE

    Délibération application/pdf 434.63 Ko
    Publié le Vendredi 9 décembre 2022
    Transcription

    Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés avec la FDE