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D-81-2022
Acceptation du don de la Société EUROVIA PAS DE CALAIS à MAZINGARBE d’un montant de 600 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2022 ».
Décision application/pdf 236.58 KoPublié le Vendredi 21 octobre 2022TranscriptionAcceptation du don de la Société EUROVIA PAS DE CALAIS à MAZINGARBE d’un montant de 600 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2022 ».
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Décision n°79.2022
Acceptation de l’indemnisation d’un montant de 2 010,00 € TTC de la Société SMABTP dans le cadre du contrat dommages-ouvrage pour le sinistre survenu le 7 Juillet 2022 rue Paul Pignon.
Décision application/pdf 238.04 KoPublié le Mercredi 12 octobre 2022TranscriptionAcceptation de l’indemnisation d’un montant de 2 010,00 € TTC de la Société SMABTP dans le cadre du contrat dommages-ouvrage pour le sinistre survenu le 7 Juillet 2022 rue Paul Pignon.
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Arrêté permanent n°193.20019
Réglementation générale pour les parcs et jardins, espaces publics de plein air, squares, promenades publiques et base de loisirs du territoire communal de Libercourt.
Arrêté application/pdf 1.01 MoPublié le Mardi 14 mai 2024 -
Arrêté préfectoral de restriction Pyro et Carburants
Arrêté application/pdf 634.19 KoPublié le Jeudi 29 juin 2023 -
Décision n°52.2025
Acceptation du don du Cabinet SEMOTEC à LIEVIN d’un montant de 150 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2025 ».
Décision application/pdf 236.66 KoPublié le Mercredi 14 mai 2025TranscriptionAcceptation du don du Cabinet SEMOTEC à LIEVIN d’un montant de 150 €, utilisé pour l’organisation de la manifestation « Libercourt Plage 2025 ».
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