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Délibération n°2023/89
Avis du conseil municipal sur la cession par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 193 Cité Vert Chemin à Libercourt
Délibération application/pdf 347.94 KoPublié le Mardi 12 décembre 2023TranscriptionAvis du conseil municipal sur la cession par la SA d’HLM MAISONS & CITÉS d’un logement locatif social situé au 193 Cité Vert Chemin à Libercourt
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Annexe Délibération n°2023/75
Annexe n°2 à la délibération n°2023/75
Délibération application/pdf 232.77 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°2 à la délibération n°2023/75
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Décision n°122.2023
Signature de l’avenant n°1 au lot 3 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec la société MARTIN CALAIS
Décision application/pdf 234.06 KoPublié le Mardi 19 décembre 2023TranscriptionSignature de l’avenant n°1 au lot 3 du marché n°2023-06 : réalisation d'équipements de proximité au complexe sportif Léo Lagrange et cité des Ateliers, avec la société MARTIN CALAIS
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Annexe n°2bis à la délibération n°2023/75
Annexe n°2bis à la délibération n°2023/75
Délibération application/pdf 292.07 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionAnnexe n°2bis à la délibération n°2023/75
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Délibération n°2023/75
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
Délibération application/pdf 492.47 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionMise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
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Délibération n°2023/81
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics
Délibération application/pdf 691.14 KoPublié le Lundi 11 décembre 2023TranscriptionPrime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics
Vue attachée