• Délibération n°2023/05

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    Nouvelle garantie d'emprunts CLESENCE acquisition 13 logts route de Oignies

    Délibération application/pdf 450.99 Ko
    Publié le Jeudi 9 mars 2023

  • Délibération n°2023/08

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    Convention de servitude ENEDIS bd Darchicourt bois épinoy et faisanderie

    Délibération application/pdf 403 Ko
    Publié le Jeudi 9 mars 2023

  • Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 Mars 2023

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    Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 Mars 2023

    Délibération application/pdf 7.99 Mo
    Publié le Mardi 11 avril 2023
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    Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 Mars 2023

  • Décision n°23.2023

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    Signature d'un avenant de transfert au profit de la société BERGER-LEVRAULT à Boulogne-Billancourt relatif au contrat d’utilisation des logiciels de gestion : financière, des ressources humaines, des salles, et des courriers, leur maintenance et la formation.

    Décision application/pdf 228.4 Ko
    Publié le Mardi 7 mars 2023

  • Décision n°22.2023

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    Signature d'un contrat d'utilisation des logiciels, de maintenance et de formation, avec la société SEGILOG, pour les logiciels de gestion financière, gestion des ressources humaines, gestion des salles et réservations, et gestion du courrier, pour l'année 2023

    Décision application/pdf 230.56 Ko
    Publié le Mardi 7 mars 2023

  • Décision n°21.2023

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    Sollicitation de l'Etat au titre du fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires, dit "Fonds vert" dans le cadre du projet de rénovation du parc de luminaires d'éclairage public à Libercourt

    Décision application/pdf 228.53 Ko
    Publié le Mercredi 15 février 2023
    Transcription

    Sollicitation de l'Etat au titre du fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires, dit "Fonds vert" dans le cadre du projet de rénovation du parc de luminaires d'éclairage public à Libercourt